Consultations en masse
L’année 2015 commence fort en matière de consultations sur des objets agricoles. Actuellement, AGORA examine les dossiers suivants :
– Train d’ordonnances PA 2014-2017, printemps 2015, avec délai de réponse au 15 janvier 2015.
– Modification de l’ordonnance sur les épizooties concernant l’infestation par le petit coléoptère de la ruche (16 janvier 2015).
– Initiative parlementaire sur les importations de viande assaisonnée avec l’abolition du traitement préférentiel dans le tarif douanier (28 février 2015).
– Stratégie nationale contre la résistance aux antibiotiques (15 mars 2015).
– 2ème étape de la révision sur la loi sur l’aménagement du territoire (15 mai 2015).
Comme d’habitude, les projets de prise de position d’AGORA sont disponibles sous ce lien.